(CGV – HONEG / ONE SPORT LABS)

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1. Présentation

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les relations contractuelles entre :

ONE SPORT LABS,
SASU au capital de 2 000 €,
Siège social : 28/30 rue de Beaumont – 59140 Dunkerque – France
Immatriculée au RCS de Dunkerque sous le numéro 995 350 915
SIREN : 995 350 915
TVA intracommunautaire : FR04995350915
Marque exploitée : HONEG

et toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») souhaitant confier à HONEG la conception et la fabrication de tenues sportives personnalisées.

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2. Champ d’application

Les présentes CGV s’appliquent à toutes les commandes de produits personnalisés passées auprès de HONEG, que le Client soit un particulier ou un professionnel.

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV, sans réserve.

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3. Nature des produits

HONEG conçoit et fabrique des tenues sportives personnalisées (running, cyclisme, triathlon et disciplines associées), réalisées sur demande, selon les spécifications du Client (design, couleurs, logos, quantités, coupes, etc.).

Les produits proposés ne sont ni standardisés ni tenus en stock.

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4. Commande

Toute commande fait l’objet :

• soit d’un échange préalable (e-mail, téléphone, WhatsApp),

• soit d’une validation écrite des éléments du projet (produits, quantités, visuels, délais, prix).

La commande est considérée comme définitive après validation des éléments transmis par HONEG et acceptation expresse du Client.

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5. Personnalisation, processus de création et validation

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5.1 Processus de création design

Dans le cadre des projets de personnalisation, HONEG propose au Client un processus de création structuré visant à garantir un résultat cohérent, esthétique et conforme aux attentes exprimées.

Ce processus comprend la réalisation de deux propositions de design personnalisées, élaborées à partir des éléments fournis par le Client (brief, inspirations, logos, couleurs).

 

5.2 Ajustements et validation

Le Client sélectionne une proposition de design pour la poursuite du projet.

Deux phases d’ajustements sont incluses afin d’affiner le design choisi.
Ces ajustements concernent exclusivement des modifications de détails, telles que les tailles, placements, couleurs, typographies équivalentes ou éléments graphiques mineurs.

À l’issue de ces phases, une validation finale est demandée avant le lancement en production.

 

5.3 Demandes hors cadre initial

Toute demande impliquant une nouvelle direction artistique, un changement de concept graphique ou des ajustements au-delà des phases incluses sera considérée comme hors cadre initial.

Ces prestations complémentaires pourront faire l’objet d’une facturation additionnelle, conformément aux conditions tarifaires précisées dans les présentes CGV.

 

5.4 Facturation complémentaire

La création d’une nouvelle proposition de design distincte est facturée 150 € TTC par proposition.

Toute phase d’ajustements supplémentaire au-delà des phases incluses est facturée 80 € TTC par phase.

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5.5 Validation finale

Toute validation finale du design vaut acceptation définitive du projet.
À compter du lancement en production, aucune modification, annulation ou demande de correction ne pourra être acceptée.

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6. Prix

Les prix sont exprimés en euros, hors taxes (HT) ou toutes taxes comprises (TTC) selon le statut du Client et la réglementation applicable.

Les prix sont communiqués sur demande, en fonction du projet, des quantités et du niveau de personnalisation.

HONEG se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, sans effet rétroactif.

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7. Modalités de paiement

Sauf accord particulier, le règlement de la commande s’effectue en totalité après validation finale du design et avant le lancement en production.

Dans certains cas spécifiques (commandes professionnelles, volumes importants ou projets particuliers), HONEG peut proposer un règlement échelonné, selon les modalités suivantes :
– 50 % du montant total après validation finale du design,
– 50 % avant l’expédition de la commande depuis l’usine de fabrication.

Aucun lancement en production ni aucune expédition ne pourra être effectué sans règlement préalable des sommes dues.

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8. Délais de fabrication et livraison

Les délais de fabrication et de livraison sont communiqués au Client à titre indicatif lors de la commande.

À titre indicatif, les délais moyens observés sont les suivants :
– fabrication : 3 à 4 semaines à compter de la validation finale du design,
– transport international vers la France : environ 1 semaine,
– expédition finale au Client : 2 à 3 jours ouvrés pour la France métropolitaine.

Ces délais peuvent varier en fonction des contraintes de production, de transport, de douane ou de force majeure.

HONEG s’engage à informer le Client en cas de retard significatif indépendant de sa volonté.

Les délais indiqués ne constituent pas un engagement contractuel ferme.

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9. Droit de rétractation – Produits personnalisés

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés ou confectionnés selon les spécifications du Client.

Aucun retour, échange ou remboursement ne pourra être accepté, sauf en cas de défaut avéré imputable à HONEG.

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10. Réclamations

Toute réclamation doit être formulée par écrit dans un délai de 7 jours calendaires après réception des produits.

La réclamation devra être accompagnée de preuves (photos, description précise).

HONEG se réserve le droit d’évaluer la réclamation et de proposer, le cas échéant, une solution adaptée.

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11. Responsabilité

HONEG ne saurait être tenue responsable :

• d’une mauvaise utilisation des produits,

• d’une usure normale,

• de différences mineures de rendu liées aux contraintes de fabrication textile.

La responsabilité de HONEG est en tout état de cause limitée au montant de la commande concernée.

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12. Propriété intellectuelle

Les créations, designs, maquettes et contenus réalisés par HONEG restent sa propriété intellectuelle, sauf accord écrit contraire.

Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite.

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13. Données personnelles

Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.

Aucune donnée n’est cédée à des tiers.

Pour plus d’informations, le Client est invité à consulter la politique de confidentialité du site.

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14. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.

À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de ONE SPORT LABS.

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15. Acceptation

Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve.